Documents arrêt PLU

Lors du Conseil Municipal du 18 octobre 2016, le projet du PLU a été arrêté .

Vous pouvez consulter le dossier. 

Si vous avez des remarques concernant le PLU, vous pouvez contacter le service urbanisme par mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. , par courrier à l'adresse de la Mairie ou lors de l'enquête publique prévue début 2017.

 

1- Rapport de présentation 

  1. Sommaire
  2. Diagnostic territorial
  3. Etat initial de l'environnement
  4. Explication du projet et justification des contraintes à l'utilisation du sol
  5. Evaluation des incidences sur l'environnement et présentation des mesures en faveur de sa prise en compte et de sa mise en valeur

 

2- Projet d'aménagement et de développement durables

  1. 1ère partie
  2. 2ème partie

 

3- Orientations d'aménagement et programmation

  1. Sommaire
  2. OAP Secteur de la Clairière
  3. OAP Secteur Firmin Chappellier
  4. OAP Traverse Centre Bourg - rue de Verdun
  5. OAP sur les continuités écologiques

 

4- Documents graphiques

  1. Règlement
  2. Plan 5000ème Secteur Ouest
  3. Plan 5000ème Secteur Est
  4. Plan 5000ème légende

 

5- Liste des emplacements réservés

 

6- Liste des éléments remarquables du paysage

 

7- Localisation des bâtiments agricoles avec changement de destination autorisé

 

8- Annexes

  1. Liste et plan des Servitudes d'Utilité Publique
  2. Schéma du réseau d'eau potable
  3. Schéma du réseau des eaux usées et des eaux pluviales
  4. Classement des infrastructures
  5. Plans des zones inondées
  6. Rapport d'étude des sols humides sur le secteur de la Clairière
    1. 1ère partie
    2. 2ème partie
    3. 3ème partie
      1. 1er sous dossier
      2. 2ème sous dossier
    4. 4ème partie
  7. Carte de prélocalisation des zones humides établie par la DREAL
  8. Règlement du lotissement du Clos de l'Eglise
  9. Dossier d'Information Communal sur les RIsques Majeurs

 

Bilan de concertation